top of page

Mentions Légales

Article 1 - Éditeur du site
 
Wix Studio
 
Article 2 - Directeur de la publication
 
Le directeur de la publication est : Nicolas-David Cossalter-Berenger
 
Article 3 -Propriété intellectuelle
 
Tout le contenu présent sur ce site, y compris les textes, images, graphismes, logos, vidéos, et autres, est la propriété exclusive de Nicolas-David Paris®, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.
 
Article 4 - Protection des données personnelles
 
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification, et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@nicolasdavidparis.com
 
Article 5 - Cookies
 
Le site nicolasdavidparis.com utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et à des fins statistiques. Vous pouvez configurer votre navigateur pour désactiver les cookies.
 
Article 6 - Limitation de responsabilité
 
La société Nicolas-David Paris® s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site, mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, ou l’actualité des informations diffusées.

Article 7 - Droit applicable et juridiction compétente
 
Les présentes mentions légales sont régies par la Loi Andorrane. En cas de litige, les tribunaux d'Andorre seront seuls compétents.

Pour en savoir plus, accédez aux “Conditions Générales de Vente”.

bottom of page